Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTAT
CONTAT FRERES SA

Numéro de dépôt :
98715106
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2018

Présentation de la marque CONTAT

Déposée le 23 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) CONTAT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONTAT FRERES domicilié(e) 71 Avenue du Mont Blanc,74951 SCIONZIER CEDEX (dossier no 2356039) - 74951 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONTAT FRERES domicilié(e) 71 Avenue du Mont Blanc,74951 SCIONZIER CEDEX (dossier no 2356039) - 74951 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTAT est expirée depuis le 23 janvier 2018.

CONTAT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : CONTAT


CONTAT FRERES SA - 71 Avenue du Mont Blanc,74951 SCIONZIER CEDEX (dossier no 2356039) - 74951 - France


CONTAT FRERES - 71 Avenue du Mont Blanc,74951 SCIONZIER CEDEX (dossier no 2356039) - 74951 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2007 n°2356039 - Publication au BOPI 2007-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

. service de décolletage . parties constitutives de machines industrielles, à savoir: transmissions pneumatiques et vérins. . produits métalliques, à savoir: mousquetons métalliques, descendeurs métalliques, boucles de harnais métalliques pour alpinisme.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.